Mentions légales
Editeur du site
Mairie d’Uffholtz
20, rue du Ballon
68700 Uffholtz
Tél. : 03 89 75 41 65
Fax : 03 89 75 77 47
E-mail : mairie.uffholtz@wanadoo.fr
Directeur de la publication
M. Jean-Paul Welterlen
Hébergement du site
illicoweb (Siège)
ZI de Bourogne-Morvillars
90120 Morvillars
Tél. : 03 84 36 66 42
Fax : 03 84 36 66 43
www.illicoweb.com
Création de liens vers ce site
La Commune d’Uffholtz autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :
- que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du “lien profond” et par conséquent que l’activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine,
- que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes moeurs.
Avertissement concernant les contenus
Malgré tout le soin apporté pour préserver l’intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d’erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité de la Commune d’Uffholtz ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Loi applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.